Déposée le 12 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUSTLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « custle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-31 du 5 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CUSTLE domicilié(e) 10, rue de Versigny - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 937 919 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.
La marque custle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845836.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque custle est expirée depuis le 12 juillet 2021.
CUSTLE a également déposé les autres marques suivantes : OhMyGood , GoforDoc
CUSTLE, Société par Actions Simplifiée - 10, rue de Versigny - 75018 - PARIS - France - SIREN 532937919
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Inscription le 31 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593861 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-31
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; terminaux de télécommunication ; logiciels de traitement d'information ; logiciels de recherches, de fourniture, de téléchargement de données ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ; logiciels téléchargeables ; programmes d'ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports de données magnétiques et optiques ; publications électroniques ; navigateurs, à savoir logiciels de navigation et d'interaction avec des données sur le réseau informatique mondial et sur des réseaux privés sécurisés ; appareils pour le traitement de l'information ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; interfaces à savoir appareils d'interfaces ou programmes d'interfaces pour ordinateurs ; bandes magnétiques ; supports optiques, télématiques ou magnétiques pour l'information ; logiciels de recherche, de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels de création de portails Internet ; logiciels interactifs ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux en ligne ; jeux en lignes ; programmes informatiques pour la connexion à des ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs à distance ; programmes informatiques pour rechercher le contenu d'ordinateurs et de réseaux d'ordinateurs à distance ; programmes informatiques pour la transmission et la réception de données et fichiers vers et en provenance d'ordinateurs et réseaux d'ordinateurs à distance ; supports d'information multimédia.
Services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits et services par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir services en ligne pour la fourniture de contrats d'achat et de vente de marchandises pour le compte de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; exploitation ou mise à disposition d'une plateforme Internet pour la mise à disposition d'informations et de données administratives, commerciales ou publicitaires par le biais d'un moteur de recherche sur Internet ; service de mise à jour, de saisie, de recueil, de systématisation, de centralisation de données et d'informations ; sauvegarde de données sur un réseau Internet ; services de transmission et de diffusion d'informations administratives, comptables, commerciales, publicitaires ; création de répertoires d'informations, de site Web et autres sources d'informations (base de données) ; service d'abonnements [pour des tiers] à une base de données, d'abonnements à un serveur de bases de données, d'abonnement à des journaux électroniques, d'abonnements à un service de télécommunication ; recherche de marché (marketing) ; relations publiques ; traitement administratif de commande d'achats ; services de comparaison de prix ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; archivage d'informations et de données électroniques ; services de fourniture, de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées ; services de gestion administrative de bases de données informatisées ; recherches d'informations dans un fichier central pour des tiers ; publicité ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; établissement de plans médias ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de publicités et d'informations commerciales par le biais de réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; services d'aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle ; services de recherche d'informations pour des tiers dans des fichiers informatiques ; services de collecte d'information pour des tiers ; sondages d'opinions.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; services de transmission, de diffusion et de fourniture de données ; services de transmission, de diffusion et de fourniture de textes, de données, d'informations, de sons, de messages, d'images par ordinateur, par réseaux sans fil (de courte ou longue distance), par réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de messagerie électronique ; services de fourniture d'accès à des bases de données, à une plate-forme Internet, à des informations par réseaux sans fil (de courte ou longue distance), par réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures d'accès à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; mise à disposition et transmission d'annonces multimédias par réseaux Internet. Mise à disposition et transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de mise à disposition et de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; fourniture de temps d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication et à Internet ; location de bases de données informatisées ; conversion de données et de programmes informatiques ; portails Intranet et Internet à savoir fourniture d'accès à d'autres sites Internet.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, de recherches et développement de nouveaux produits ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière d'ordinateur ; location d'ordinateurs, location de serveurs Web ; programmation pour ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques ; reconstitution de bases de données ; sécurisation de données ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; installation, intégration et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; élaboration (conception), maintenance, mise à jour et développement de logiciels et d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; location de logiciels informatiques, d'ordinateurs et de progiciels informatiques ; création (design) et entretien de sites Web ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; location et maintenance, pour le compte de tiers, d'espaces mémoires destinés à être utilisés comme sites Web ; services de fournisseur d'applications hébergées ; hébergement de sites informatiques ; fourniture de moteur de recherche pour l'Internet ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données (service informatique) ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; étude de projets techniques dans le domaine de l'informatique ; services d'étude et de développement de logiciels ; travaux d'ingénieurs ; services d'ingénierie (expertise) ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] en matière informatique ; conseils et consultation en matière informatique ; conseils techniques informatiques ; conception de logiciels et de systèmes informatiques ; conception de programmes d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; conception, entretien et mises à jour de sites sur Internet ; conception de pages ou de systèmes d'annonces destinés aux réseaux informatiques ; services de sécurité informatique (services de programmation d'ordinateurs) pour éviter le piratage et la détérioration d'informations ; assistance (conseil) technique à la mise en place et au suivi de projet dans le domaine informatique ; création, installation, gestion, mise à jour et entretien de banques de données informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; portails Intranet et Internet à savoir hébergement de sites Internet permettant l'accès à d'autres sites Internet ; contrôle de qualité.
Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir réalisation pour le compte de tiers de démarches administratives autres que pour la conduite des affaires ; services d'aide à la personne, à savoir assistance dans l'accomplissement de démarches administratives autres que pour la conduite des affaires ; fourniture (location) de bases de données interactives permettant l'accès à des documents administratifs. Certification d'informations (service juridique).
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